Mentions Légales

Informations légales et conditions d'utilisation

1. Identification de l'entreprise

Raison sociale : BROCANTE FRANCOIS

Propriétaire : François MECKES

SIREN : 484 163 381

Adresse :
9 Bis, Rue du Lycée
67240 BISCHWILLER

Activité : Antiquaire brocanteur - Achat d'antiquités et débarras

Téléphone : 06 61 84 42 80

Email : koric67@gmail.com

2. Hébergement du site

Hébergeur : Hostinger International Ltd

Adresse :
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre

3. Conception et réalisation

Conception du site web : NetFactory

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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5. Protection des données personnelles

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7. Limitation de responsabilité

BROCANTE FRANCOIS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BROCANTE FRANCOIS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Modification des mentions légales

BROCANTE FRANCOIS se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

Date de dernière mise à jour : Octobre 2025